Évènement

     


    Carte d'identité


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    Enquête INSEE


    L'Actu de Brissac Loire Aubance

     
 

Appel d'offres

En vertu des articles 22 et 23 du code des marchés publics, des commissions d'appel d'offres à caractère permanent sont constituées par les collectivités térritoriales.


Assainissement - Voirie

Eveline Faribault (Présidente)


CCAS

Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale


CCLA


Communication

Groupe de travail pour la commission communication (bulletin communal, flash St Rémois.....)


Impôts direct

D'après l'article 1650 du Code Général des Impôts, le conseil municipal procède à la désignation des 24 personnes appelées à figurer sur les listes de propositions soumises à monsieur le directeur des services fiscaux départementaux.

La liste définitive sera consultable en mairie après son retour des services fiscaux.


PNR

Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine :
C'est un Syndicat Inter Régional de promotion et de défense pour l'espace naturel


SIAEP

Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable


SIEML

Syndicat Intercommunal d'Energie du Maine et Loire


Sports


SIUP

Syndicat Intercommunal de l'Unité Pédagogique regroupe 3 écoles ; St Rémy la varenne - St Georges des sept Voies - Le Thoureil


Urbanisme

Commission d'urbanisme communal