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    Enquête INSEE


    L'Actu de Brissac Loire Aubance

     
 

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) a été approuvé à l'unanimité par le Conseil Municipal le 19 décembre 2007.

 
 

PLU approuvé - Avis et conclusions motivées du commissaire enquêteur


PLU approuvé - Plan de zonage : Chauvigné


PLU approuvé - Le réseau d'eaux usées


PLU approuvé - Plan de zonage : Fontaine


PLU approuvé - Liste des Servitudes d'Utilité Publique


PLU approuvé - Zonage d'assainissement (page de garde)


PLU approuvé - Plan de zonage : Le bourg


PLU approuvé - Plan de zonage : Le Bourg Dion


PLU approuvé - Plan de zonage : Le territoire communal partie Nord


PLU approuvé - Plan de zonage : Le territoire communal partie Sud


PLU approuvé - Plan de zonage : Fontaine (page de garde)


PLU approuvé - Plan des Servitudes d'Utilité Publique / Le territoire communal partie Sud


PLU approuvé - Avis des Personnes Publiques Associées et Consultées sur le projet de P.L.U. arrêté


PLU approuvé - Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles Inondation

PPRI liés aux crues de la Loire – Val d’Authion approuvé le 28/11/2000, document graphique et règlement


PLU approuvé - Plan de zonage : Marigné et La Barre


PLU approuvé - Plan de zonage : Marigné et La Barre (page de garde)


PLU approuvé - Projet d’Aménagement et de Développement Durable


PLU approuvé - Plan des Servitudes d'Utilité Publique / Le territoire communal partie Nord


PLU approuvé - Rapport de présentation


PLU approuvé - Plan de zonage : Le Bourg Dion (page de garde)