Le site "www.saint-remy-la-varenne.fr" est géré par la Municipalité de Saint Rémy la Varenne.

Coordonnées :
Place de la Mairie 49250 Saint Rémy la Varenne - Téléphone : 02.41.57.03.94.

Directeur de la publication :
Maire de Saint Rémy la Varenne.

V-Technologies Angers - 1, rue Beau Soleil 49170 Savennières -
Tél : 02 41 72 10 75 - Fax : 02 41 72 10 79 -
Courriel - Site web

Dans certains cas, des données personnelles seront collectées (inscription à la lettre d'information, proposition d'évènements ou d'articles, etc.).
Aucune utilisation commerciale ne sera faite à partir des données collectées, qui ne seront jamais transmises à des tiers.
L'utilisateur est informé qu'il dispose dès lors, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en envoyant un courrier à l'adresse suivante : Communauté de Communes Loire Aubance - 15 rue de la Fuye - Parc d'activités de Lanserre - 49610 Juigné-sur-Loire.

Toute inscription à une lettre d'information du site peut être annulée par l'utilisateur, en utilisant les instructions figurant dans les messages.

Aucun contenu illégal, discriminatoire, diffamatoire, de nature pornographique, violente ou publicitaire ne sera toléré sur le site saint-remy-la-varenne.fr. Tous les contenus sont vérifiés et validés avant mise à disposition des internautes.
Les personnes proposant des articles acceptent que le directeur de la publication les modifie ou les efface pour quelque raison que ce soit. Ces personnes ont l'obligation de mentionner la source de leur information si elles n'en sont pas les premiers rédacteurs.

La structure générale, les textes, images animées ou non, les sons, ainsi que tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de la Municipalité de Saint Rémy la Varenne et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et du droit d'auteur.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse, préalable et écrite, de la Municipalité de Saint Rémy la Varenne est donc interdite et constituerait une contrefaçon.

La reproduction d'une citation d'un article est toujours autorisée. La citation est une reproduction d'un extrait de la publication, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source.
Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de la Municipalité de Saint Rémy la Varenne est donc prohibée.

Malgré les soins apportés par la Municipalité de Saint Rémy la Varenne, les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement sans préavis. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L'utilisateur est informé qu'il pourra recevoir des informations concernant des services proposés par la Municipalité de Saint Rémy la Varenne. Il accepte les présentes conditions d'utilisation.

Tout litige portant sur l'interprétation ou l'exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.